10. Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation

A) Mentions Légales

A.1) Utilisation du site web

A.2) Politique de Confidentialité

A.3) Utilisation de Cookies

A.4) Liens à des tiers

A.5) Droits d’auteur

A.6) Modifications des Termes d’Utilisation et Politique de Confidentialité

B) Conditions Générales de Vente

B.1) Introduction

B.2) Norme applicable

B.3) Informations Générales

B.4) Activité

B.5) Contenus et informations fournies sur le site web

B.6) Système de vente

B.7) Prix

B.8) Taxes applicables

B.9) Modalité de paiement et frais de livraison

B.10) Expédition et livraison du produit

B.11) Droits de l’acheteur et politique de retours

B.12) Obligations du client

B.13) Législation applicable et juridiction compétente

B.14) Résolution extrajudiciaire de conflits en ligne

A) Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la Loi 34/2002 du 11 juillet, des Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique (LSSICE), les données des informations générales du site web sont les suivantes www.gisela.com:

Titre : Diseño y Fantasía S.L.

N.I.F.: B-29624756

Inscrite au Registre du Commerce de Malaga, date 26/07/1993, Tome 1450, Livre 363, Folio 172, N º 13826.

Siège social : Carril de Guetara, 38, 29004, Malaga.

Téléphone entreprise : +34 952 24 71 00

Téléphone département en ligne : +34 951 55 55 10

Fax : +34 952 24 52 75

Email: info@gisela.com

A.1) Utilisation du site web

Le site web www.gisela.com est proposé à des fins d’informations concernant l’activité exercée par DISEÑO Y FANTASIA S.L., ci-après GISELA.

Ce site web est une chaîne de vente par internet de corsets, de lingerie, de linge de lit et de bain. L’utilisateur du site web, par le biais de son accès et de sa navigation, est obligé de l’utiliser conformément à la législation en vigueur à tout moment et aux conditions établies dans les présentes mentions légales, la morale et les bonnes mœurs généralement acceptées et l’ordre public.

L’utilisateur répondra face à GISELA et/ou face à des tiers, de tout dommage et préjudice pouvant résulter du non-respect de cette obligation.

A.2) Politique de Confidentialité

Les données personnelles que vous nous fournissez à travers le site web seront traitées par Diseño y Fantasía S.L. (GISELA) afin de gérer les services demandés par vous-même. Dans les différentes sections de notre site web et ci-après, des informations sont apportées sur les finalités concrètes pour lesquelles les données personnelles fournies dans chaque formulaire de collecte de données mis à disposition sont traitées.

CRÉER MON COMPTE : Les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées afin de vous inscrire en tant qu’utilisateur et gérer, administrer et maintenir les services de vente de nos produits. La base légale pour le traitement est le consentement que vous nous donnez en vous inscrivant comme utilisateur et l’accomplissement des obligations contractuelles que vous assumez en achetant nos produits. Les données seront conservées le temps de notre relation commerciale et ensuite, elles seront bloquées pendant 5 ans à la disposition uniquement des Administrations Publiques et des Tribunaux pour répondre à de possibles réclamations. Après cette période, ces données seront supprimées.

ACHAT SANS INSCRIPTION DE L’UTILISATEUR : Les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées afin de gérer, administrer et maintenir les services de vente de nos produits. La base légale pour le traitement est l’accomplissement des obligations contractuelles acquises en achetant nos produits. Les données seront conservées le temps de notre relation commerciale et ensuite, elles seront bloquées pendant 5 ans à la disposition uniquement des Administrations Publiques et des Tribunaux pour répondre à de possibles réclamations. Après cette période, ces données seront supprimées.

CONTACT (sur www.gisela.com et empresa.gisela.com) : Nous vous informons que les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées afin de répondre à vos questions et consultations.

GISELA NEWS : Nous vous informons que les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées afin de vous envoyer nos circulaires d’informations, offres, promotions et remises susceptibles de vous intéresser, ainsi que d’autres communications de la part de l’entreprise.

DITES-NOUS CE QUE VOUS PENSEZ : Nous vous informons que les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées afin de répondre et d’évaluer les questions posées et pouvoir améliorer nos services, ainsi que pour l’envoi des offres, promotions, remises et autres communications internes de notre part susceptibles de vous intéresser. La base légale pour le traitement de vos données est le consentement que vous nous donnez en autorisant ce traitement par le procédé mis en place sur notre site web.

Les données seront conservées pendant notre relation commerciale et postérieurement, à des fins commerciales, tant que vous ne nous demandez pas la DÉSINSCRIPTION des communications commerciales, possibilité qui vous sera proposée à chaque communication que vous recevrez. Une fois la désinscription ou l’annulation de vos données demandée, celles-ci seront bloquées pendant 3 ans à la disposition uniquement des Administrations Publiques et des Tribunaux pour répondre à de possibles réclamations. Après cette période, ces données seront supprimées.

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation du traitement en nous écrivant un e-mail et/ou un courrier postal. Après avoir reçu votre demande, nous vous enverrons un formulaire pour faire valoir votre droit concret sollicité, que vous devrez remplir et nous envoyer avec une photocopie de votre pièce d’identité ou passeport. À la réception de ces documents, nous répondrons à l’exercice de vos droits dans les délais établis légalement et si vous n'avez pas obtenu satisfaction en faisant valoir vos droits, vous pourrez présenter une réclamation auprès de l’Autorité de Contrôle, l’Agence Espagnole de Protection de Données.: www.aepd.es

A.2.1) Boutique en ligne (www.gisela.com):

CLAUSE INFORMATIVE POUR LES SECTIONS « CONTACT », « GISELA NEWS », « DITES-NOUS CE QUE VOUS PENSEZ DU SITE WEB » ET « CRÉER MON COMPTE ».:

Conformément aux dispositions de la Loi Organique 3/2018 du 5 décembre, relative à la Protection des Données Personnelles et la garantie des droits numériques, nous vous informons que les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées aux fins suivantes :

- Répondre aux consultations adressées et aux informations demandées ;

- Gérer, administrer et maintenir les services de vente de nos produits ;

- Tenir compte l’évaluation que vous faites de notre site web afin d’améliorer nos services ; et/ou

- Vous tenir informé et vous envoyer par un moyen électronique, téléphonique et/ou postal, nos circulaires informatives sur des questions relatives à l’activité de notre entreprise et nos produits et services, offres et promotions, du moment que vous ayez donné votre consentement ou accepté expressément en cochant la case « j’accepte la politique de confidentialité, les mentions légales et la politique de cookies ».

Vous pouvez faire valoir à tout moment les droits d’accès, de rectification, d’annulation ou de suppression, d’opposition, de limitation du traitement et la portabilité par courrier électronique adressé à info@gisela.com ou bien par un écrit adressé à Diseño y Fantasía S.L. (GISELA), Carril de Guetara n º 38, 29004, Malaga, Espagne, toujours accompagné d’une photocopie de votre pièce d’identité ou du passeport.

A.2.2) Site web de l’entreprise (empresa.gisela.com):

- CLAUSE INFORMATIVE POUR LA SECTION « CONTACT »:

Conformément aux dispositions de la Loi Organique 3/2018 du 5 décembre, relative à la Protection des Données Personnelles et garantie des droits numériques, nous vous informons que les données personnelles que vous nous fournissez seront traitées uniquement pour répondre à vos consultations adressées ou informations sollicitées.

Vous pouvez faire valoir à tout moment les droits d’accès, de rectification, d’annulation ou de suppression, d’opposition, de limitation du traitement et la portabilité par courrier électronique adressé à info@gisela.com ou bien par un écrit adressé à Diseño y Fantasía S.L. (GISELA), Carril de Guetara n º 38, 29004, Malaga, Espagne, toujours accompagné d’une photocopie de votre pièce d’identité ou du passeport.

A.3) Utilisation de Cookies

(Voir politique d’utilisation des cookies).

A.4) Liens à des tiers

En cas de liens à des sites de tiers, l’utilisateur sera soumis aux Conditions d’utilisation et la Politique de Confidentialité du site web, en acceptant que GISELA ne sera pas responsable et n’aura pas l’obligation légale pour l’utilisation de ces sites.

A.5) Droits d’auteur

La totalité de ce site web (noms commerciaux, signes distinctifs, description et caractéristiques, textes, images, graphiques, marques, logos, boutons, fichiers de logiciel, combinaisons de couleurs, ainsi que la structure, la sélection, l’ordre et la présentation de ses contenus) est protégée par les lois espagnoles et internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle. GISELA est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de www.gisela.com ainsi que des éléments contenus dans celui-ci. La reproduction (sauf le téléchargement temporaire depuis le site web au disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur ou aux serveurs proxy), la copie, l’utilisation, la distribution, la réutilisation, l’exploitation, la réalisation de secondes copies, l’envoi par courrier, la transmission, la modification, la cession, ou tout autre acte pour obtenir la totalité ou une partie des informations contenues sur le site web non autorisé expressément par GISELA, sont interdits.

A.6) Modifications des Termes d’Utilisation et Politique de Confidentialité

GISELA se réserve le droit de modifier ses Conditions d’utilisation et Politique de Confidentialité quand elle le juge opportun. L’utilisateur est obligé de réviser le contenu de ces Conditions d’utilisation et Politique de Confidentialité, car elles peuvent être modifiées sans préavis. De même, il comprend et accepte toutes les clauses sans exception contenues dans le présent document. Vérifier les termes mentionnés est sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

B) Conditions Générales de Vente

B.1) Introduction

Le présent document a pour objectif d’établir et de réguler les normes d’utilisation ainsi que la sauvegarde des données du Site www.gisela.com, étant entendu par Site toutes les pages et leurs contenus appartenant à Diseño y Fantasia S.L., ci-après (GISELA), auxquels on accède par le biais du domaine www.gisela.com.

L’utilisation de cette page, ainsi que des services y étant mis à disposition de l’utilisateur, impliquera l’acceptation totale et sans réserve de toutes les conditions générales sans exception recueillies dans les présentes Informations Légales. L’utilisateur devra donc être conscient de l’importance de les lire à chaque visite sur le Site. Le fait d’accéder au Site implique la connaissance et l'acceptation des conditions générales. GISELA recommande à l’utilisateur de les imprimer ou de les télécharger, et de les lire attentivement à chaque fois qu’il accède au Site.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions commerciales réalisées dans notre boutique virtuelle. Nous vous prions de lire attentivement les présentes Conditions d’achat et notre Politique de Confidentialité avant de réaliser une commande. Si vous n’êtes pas d’accord avec toutes les conditions d’achat et avec la politique de confidentialité, vous ne devez réaliser aucune commande.

B.2) Norme applicable

L’ensemble de la norme applicable pour le processus de vente en ligne en Espagne est le suivant.

- Constitution Espagnole du 27 décembre 1978, articles 18.1 et 4, 20.1b, 38, 51 et 139.

- Dispositions applicables du Code du Commerce et du Code Civil.

- Loi 7/1996, du 15 janvier, relative à la Réglementation du Commerce de Détail, articles 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, et première disposition supplémentaire. Concernant cette norme, la Directive 97/7/CE du 20 mai 1997, relative à la protection des consommateurs en matière de contrats à distance, sera également prise en compte.

- Directive 2000/31/CE du Parlement Européen et du Conseil du 8 juin 2000, relative à certains aspects juridiques des services de la société de l’information, en particulier le commerce électronique dans le marché intérieur (Directive sur le Commerce Électronique).

- Loi 7/1998, du 13 avril, sur les Conditions Générales de Vente, articles 1 à 10.

- Décret Royal Législatif 1/2007, du 16 novembre, qui adopte le Texte Refondu de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et des Utilisateurs, et d’autres lois complémentaires.

- Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil, du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement de leurs données personnelles et à la libre circulation de ces données.

- Loi Organique 3/2018, du 5 décembre, de Protection des Données Personnelles et garantie des droits numériques.

- Loi 34/2002, du 11 juillet, des Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique.

B.3) Informations Générales

Conformément au devoir d’information stipulé dans l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet, des Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, ainsi que l’article 97 de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et des Utilisateurs, les données suivantes sont indiquées ci-après.:

Titre : Diseño y Fantasía S.L.

N.I.F.: B-29624756

Inscrite au Registre du Commerce de Malaga, date 26/07/1993, Tome 1450, Livre 363, Folio 172, N º 13826.

Siège social : Carril de Guetara, 38, 29004, Malaga.

Téléphone entreprise : +34 952 24 71 00

Téléphone département en ligne : +34 951 55 55 10

Fax : +34 952 24 52 75

Email: info@gisela.com

B.4) Activité
GISELA se consacre à l’activité de vente par internet de corsets, de lingerie, de linge de lit et de bain.

B.5) Contenus et informations fournies sur le site web

La langue utilisée par GISELA sur le site web sera l'espagnol, sans préjudice de l’utilisation d'autres langues, nationales ou autonomes. GISELA décline toute responsabilité de l’incompréhension de la langue du site web par l’utilisateur, et de ses conséquences.

GISELA se réserve le droit de modifier l’offre commerciale présentée sur le site web (modifications sur des produits, des prix, des promotions et d’autres conditions commerciales et de service) à tout moment. GISELA s’efforce par tous les moyens de vous offrir les informations contenues sur le site web de manière complète, vraie et sans erreurs typographiques. Si, à un moment donné, une erreur de ce type se produisait, contre la volonté de GISELA, sa correction se réaliserait immédiatement.

S’il existe une erreur typographique dans l’un des prix affichés, et qu’un client a décidé d’acheter en se basant sur cette erreur, GISELA le communiquera au client et celui-ci aura le droit d’annuler son achat sans aucun coût supplémentaire.

Les contenus du site web de GISELA pourraient, parfois, montrer des informations provisoires sur certains produits. Si les informations fournies ne correspondent pas aux caractéristiques du produit, le client aura le droit d’annuler son achat sans frais supplémentaires.

B.6) Système de vente
Pour réaliser un achat, l’utilisateur peut choisir parmi différentes manières pour nous faire parvenir sa commande:

• - Internet par le biais du « panier ».
• - Par courrier à l’adresse indiquée plus haut ou par courrier électronique.
• - Par téléphone mais uniquement si le moyen de paiement est contre remboursement.

Une fois la commande confirmée, c’est-à-dire, avec l’acceptation des conditions générales de vente et la confirmation du processus d’achat, www.gisela.com enverra toujours un e-mail à l’utilisateur en confirmant les détails de l’achat réalisé (merci de vérifier les courriers indésirables si l’e-mail de confirmation n’arrive pas).

B.7) Prix

Tous les prix des produits indiqués à travers le site web comprennent la TVA et les autres taxes correspondantes. Néanmoins, ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition correspondants des produits, qui sont détaillés à part, et qui doivent être acceptés par l’utilisateur.

B.8) Taxes applicables

Les prix des produits exposés sur le site web comprennent la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) qui, le cas échéant, est applicable.
Les achats qui seront livrés dans le territoire de tous les États membres de l’Union Européenne sont soumis à la TVA. Les achats qui doivent être livrés dans des territoires d’États non-membres de l’Union Européenne, ou aux Canaries, Ceuta ou Melilla, seront exempts de la TVA.

B.9) Modalité de paiement et frais de livraison

L’utilisateur s’engage à payer au moment de réaliser la commande (sauf avec le moyen de paiement de contre remboursement). Les tarifs correspondants aux frais d'expédition pertinents seront ajoutés au prix initial qui figure sur le site web pour chacun des produits proposés. Dans tous les cas, ces tarifs seront communiqués au préalable à l’utilisateur avant de confirmer le propre achat.

Si la commande est réalisée en se connectant, le ticket ou le justificatif d'achat qui correspond à la commande sera disponible et pourra être consulté sur www.gisela.com dans la section « Mon compte » dans « COMMANDES ET RETOURS ». Si elle est réalisée en tant qu’invité, le ticket ou justificatif sera le bon de livraison compris dans le colis.

L’utilisateur devra régler le montant correspondant de sa commande par carte de crédit ou de débit (Visa, Mastercard, American Express et/ou Visa Electron), par le système de PayPal ou contre remboursement.

L’utilisateur devra notifier à Diseño y Fantasía S.L. (GISELA) tout débit illicite ou frauduleux sur la carte utilisée pour les achats, par e-mail ou par téléphone, dans les plus brefs délais afin que Diseño y Fantasía S.L. (GISELA) puisse réaliser les gestions opportunes.

Diseño y Fantasía S.L. (GISELA) travaille avec les passerelles de paiement de la Caixa et de PayPal, qui disposent des mesures de sécurité commercialement disponibles les plus importantes dans le secteur. De plus, le processus de paiement dans ces passerelles fonctionne sur un serveur sûr utilisant le protocole SSL (Secure Socket Layer). Le serveur établit une connexion de sorte que les informations sont transmises chiffrées par des algorithmes de 128 bits, assurant qu’elles soient intelligibles uniquement par l’ordinateur de l’utilisateur et la passerelle de paiement. De cette manière, l’utilisation du protocole SSL garantit :

1. Que l’utilisateur est en train de communiquer ses données au centre serveur de la Caixa ou de PayPal et non à un autre qui tentera de se faire passer pour eux.

2. Que, entre l’utilisateur et le centre serveur de la Caixa ou Paypal, les données sont transmises chiffrées, en évitant leur possible lecture ou manipulation par des tiers.

De même, Diseño y Fantasía S.L. (GISELA) déclare qu’elle n’a pas accès aux données confidentielles relatives au moyen de paiement utilisé. Seuls « La Caixa » (Sermepa) et PayPal ont accès à ces données pour gérer les paiements et les achats, qui sont inaccessibles à d’autres tiers.

Votre achat sera envoyé à l’adresse de livraison que vous nous indiquez dans vos données d’expédition.